Les délégués du personnel et les élus du comité d'entreprise ont participé cet après midi à l'élection des membres du CHSCT.
Il y avait 6 membres à élire dont 2 cadres.
Le scrutin s'est déroulé en 2 fois : une première élection pour les ouvriers et technicien et une seconde élection pour les seuls cadres.
On été élus : Estelle (CGT), Christophe (CGT), Aude (CFTC), Pascal (CFTC), Jean Noël (CFTC) et Laurent (sans étiquette).
mardi 29 mars 2016
vendredi 25 mars 2016
La grève ! Pourquoi, comment ?
Le
droit de grève, tel que
nous le connaissons actuellement date
de 1946. Avant, soit la
grève était considérée comme un délit, soit elle pouvait être
utilisée comme motif de licenciement.
Depuis
1946, le droit de grève
est inscrit à l'article 7 du préambule de la constitution. C'est un
droit constitutionnel qui est définit
par une « cessation
collective et concertée du travail »
Dans
la tradition ouvrière, la grève est un rappel de la place centrale
qu'occupent les travailleurs-euses : sans eux pas de production,
pas de service,... Et il faut de temps en temps le rappeler à ceux
qui l'oublient trop souvent : sans
salariés, l'entreprise n'est qu'une boite vide !
Qui
peut faire grève ?
Tout-e
salarié-e peut faire grève, mais en respectant certaines
conditions. On ne peut pas décider tout seul d'une cessation
individuelle du travail puisqu'une grève doit être « collective
et concertée » mais
lorsqu'une personne décide de s'associer à une grève nationale,
elle peut décider de cesser le travail même si elle est la seule de
son entreprise à le faire.
La
grève étant une liberté individuelle, aucun employeur ne peut
empêcher un-e salarié-e de l'utiliser pour défendre ses droits,
aucun salarié ne peut être sanctionné pour l'avoir utilisée.
Je
ne suis pas syndiqué-e, est ce que je peux faire grève ?
Oui,
le fait d'être membre, ou pas, d'un syndicat n'a aucune importance.
En vous référant à un appel national à la grève déposé par au
moins un syndicat représentatif au niveau national, que vous soyez
salarié-e du secteur public ou du privé, vous êtes couvert-e !
Est
ce qu'il faut signer un document avant pour faire grève?
Non.
Pas de papier à signer, pas de déclaration obligatoire et dans le
secteur privé, aucune obligation légale de prévenir l'employeur.
Les préavis, c'est seulement pour le secteur public et les
entreprises qui en ont la délégation. A Thales, une note de service
groupe recommande de faire remplir une feuille auto déclarative aux
salariés absents un jour de grève mais elle n'a été déployée
qu'une seule fois à TMI. Rien ne vous oblige à la renseigner, il
est de la responsabilité de
l'employeur de déterminer
le temps de grève d'un salarié.
Et
pour le salaire, comment ça se passe ?
Vous
pouvez faire grève le temps que vous décidez : une heure, une
demi-journée, une journée ou plus. L'employeur peut retenir sur le
salaire de la personne en grève la fraction du salaire correspondant
à la durée pendant laquelle le salarié est en grève. La
direction de TMI sanctionne une journée de grève
par un retrait de 7h00 de salaire. Il faut donc être badgé ne
serait-ce que quelques minutes dans les plages obligatoires pour
contrer cette manœuvre.
Plusieurs
organisations syndicales représentatives au niveau national
appellent à la grève pour le jeudi
31 mars 2016. Les
organisations syndicales CGT,
CNT, Solidaires, CGT-FO, FSU, UNEF,
UNL et FIDL appellent à la
grève.
Pour
soutenir
cette mobilisation,
vous pouvez décider ce jour-là de commencer le travail plus tard,
de prendre le temps nécessaire pour participer
aux manifestations qui sont
organisées, de quitter le travail plus tôt ou de rester chez vous.
Pour justifier votre absence, il suffira de faire référence à
l'appel national à la grève et personne ne pourra vous le
reprocher.
Pour un départ en covoiturage à la manifestation Rennaise, RDV à 10h30 devant la fermette.
Autrement, manifestation à Vitré, place de la gare à 17h30.
Loi travail : Non, c'est non ! !
La
loi travail annoncée par le gouvernement
et soutenue par le MEDEF
prépare une dégradation
importante des conditions de travail
de tous les salariés. À la suite des fortes mobilisations des 9 et
17 mars derniers, le « gouvernement
Gattaz »
annonce vouloir amender la loi travail. Nous ne sommes pas dupes. Ces
« discussions » ne seront qu'un simple maquillage d'une
réforme
antisociale
effectuée avec une poignée de
syndicats complices.
La
mobilisation qui s'est organisée dès la première présentation de
la loi a permis d'écarter une partie des articles les plus injustes.
Ainsi, ont été retirés
du texte
les articles qui :
- Permettaient de faire travailler les apprentis mineurs 10 heures par jour et 40 heures par semaine,
- Ne garantissaient plus par la loi la durée du congé en cas de décès d'un proche,
- Augmentaient la durée maximale de travail de nuit,
- Facilitaient le recours au temps partiel,
- Augmentaient le nombre de semaines consécutives où l'on pouvait travailler 44h (ou 46h).
D'autres
articles de la loi El
KHOMRI
ont été modifiés
depuis leur première présentation. C’est le cas des articles
qui :
- Etendent le dispositif « forfaits-jours » aux entreprises de moins de 50 salariés,
- Permettent la modulation du temps de travail sur 3 ans,
- Plafonne l’indemnité prud’homale en cas de licenciement illégal,
- Fractionne les 11 heures de repos obligatoires par tranche de 24 heures.
Mais
l'essentiel est toujours là :
- Les NAO pourront être organisées seulement tous les 3 ans,
- Une entreprise pourra faire un plan social sans avoir de difficultés économiques,
- Une entreprise pourra licencier plus facilement en cas de transfert,
- Les temps d’astreinte pourront être décomptés des temps de repos,
- Les heures complémentaires des temps partiels pourront être moins payées,
- Les horaires des temps partiels pourront être modifiés 3 jours à l’avance,
- Les dates de départ en congé pourront être modifiées au dernier moment,
- Les accords d’entreprise auront maintenant une durée de 5 ans maximum,
- La durée de congé en cas de maladie ou de handicap d'un-e proche ne sera plus garantie par la loi,
- Il n’y aura plus de d’indemnités minimum en cas de licenciement injustifié,
- La durée et les modalités du congé sabbatique ne seront plus garanties par la loi,
- Le contrat de professionnalisation ne sera plus forcément qualifiant,
- Les CFA (Contrat Formation Apprentis) privés hors contrat pourront être financés par la taxe d’apprentissage,
- Une mesure pourra être imposée par référendum contre l’avis de 70% des syndicats,
- Lorsqu’un licenciement économique sera déclaré nul les indemnités seront plus faibles,
- Moins d’indemnités pour les malades et les accidenté-e-s licencié-e-s,
- Par simple accord on pourra passer de 44h à 46h de travail maximum par semaine,
- Par simple accord on peut passer de 10h à 12h de travail maximum par jour,
- Une entreprise pourra, par accord, baisser les salaires et changer le temps de travail,
- Après un accord, le refus d’un changement du contrat de travail pourra entrainer un licenciement,
- Il suffit d’un accord d’entreprise pour que les heures supplémentaires soient 5 fois moins majorées,
- Les missions des médecins du travail seront modifiées,
- La visite médicale d'embauche sera transformée en visite d'information,
- La durée du congé pour catastrophe naturelle ne sera plus garantie par la loi,
- Pôle emploi pourra sans jugement prélever un trop perçu directement sur les allocations chômage,
- …
jeudi 24 mars 2016
Sortie du Combat Syndicaliste d'avril 2016
Au sommaire :
Ici et maintenant :
Par ailleurs le Combat syndicaliste n°410 est téléchargeable à cette adresse : http://www.cnt-f.org/IMG/pdf/cs_mars_site.pdf
Ici et maintenant :
- Objectif décodage : ton droit du travail vaut bien une grève générale !
- Ministre en burnout : la ministre du travail s’écroule. Affaire domestique ? Surmenage ? Décryptage
- ND-des-Landes : temps chaud pour la saison
- Archi mobilisés La section syndicale CNT de l’ESA toujours en lutte !
- Pourquoi la loi travail mérite-t-elle une grève générale ?
- Débrider le contrat de travail, nième offensive
- Une mobilisation au lycée autogéré de Paris, une décision rapide au lycée expérimental de St-Nazaire
- Palestine
- Espagne
- Iran
- Leonard Peltier
- Retour critique sur le documentaire « Demain »
- Précaire ! nouvelles édifiantes, M Belhocine
Par ailleurs le Combat syndicaliste n°410 est téléchargeable à cette adresse : http://www.cnt-f.org/IMG/pdf/cs_mars_site.pdf
mardi 22 mars 2016
LE CPF, COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
Depuis le 1er janvier 2015, le Compte Personnel de
Formation (CPF) s’est substitué au Droit Individuel à la Formation (DIF).
Il est désormais alimenté à hauteur de 24 heures par an et est plafonné à 150
heures. C’est un droit à la formation attaché à chaque personne, dès son
entrée sur le marché du travail, et jusqu’à son départ à la retraite. Sa
finalité est d’accroître le niveau de qualification et de sécuriser le parcours
professionnel.
QUI GÈRE MES DROITS ?
Ce n’est plus l'entreprise qui gère votre CPF. Depuis
le 5 janvier 2015, pour gérer ce droit, vous devez créer un compte sur le site
internet www.moncompteformation.gouv.fr
ET MES HEURES DE DIF?
L’ensemble des heures acquises dans le cadre du Droit
Individuel à la Formation (DIF) peut être transféré sur votre CPF. Pour les salariés Thales, c’est sur la paie
de janvier 2015, qu’apparaît le solde des heures de DIF. Pour faire le
transfert, du DIF vers le CPF vous avez jusqu’au 31 décembre 2020 mais
n’attendez pas cette date pour faire le transfert, les heures de DIF devront
aussi avoir été soldées au 31 décembre 2020 !!!
Pour créer un compte, vous avez besoin de votre n° de
sécurité social, d’une adresse e-mail et d’un mot de passe de 5 lettres
(majuscules ET minuscules) et 3 chiffres. Une fois votre compte créé, vous
pourrez alors inscrire, sur votre Compte Personnel de Formation, le nombre
d’heures de DIF de votre feuille de paie. C'est en mars de chaque année que les
heures de CPF viendront alimenter votre compte.
À QUELLES FORMATIONS AI-JE DROIT ?
Aujourd’hui, tous les salariés, tous les demandeurs
d’emploi peuvent suivre une formation permettant :
•
d’acquérir le Socle commun de
connaissances et de compétences (ce que chacun doit maîtriser au cours de sa
vie professionnelle),
•
de valider des acquis et des
expériences (VAE),
•
d’obtenir une certification, une
qualification ou un diplôme.
Toutes les formations existantes ne vérifient pas ces
critères. Pour trouver une formation, vous pouvez aller sur le site du portail
inter-régional formation emploi : http://www.intercariforef.org.
Pour trouver celles qui sont éligibles au CFP vous
aurez besoin du code APE de TMI, le code 26.12Z. Vous verrez que l’offre
de formation a été sélectionnée de manière à « tenir compte des besoins
des salariés et des entreprises, en lien avec les territoires et les branches
professionnelles. » En clair, vous ne pourrez pas utiliser vos heures
de CFP pour une formation de crêpier ou de couturier si vous êtes salariés de
la métallurgie mais si vous devenez chômeur, vous conserverez vos droits CFP et
l’offre de formation sera élargie...
Vous pourrez utiliser vos heures pour des formations
qui concernent votre métier actuel (VAE, CQPM, etc.). Avec l’accord de
l’employeur une partie ou la totalité du temps de formation pourra se faire
pendant votre temps de travail mais vous pouvez aussi utiliser ces heures sur
votre temps personnel (cours du soir, week-end, RTT, congés, etc.) pour vous
former à un autre métier de la métallurgie ou pour un projet plus personnel. Il
y a près de 4000 formations différentes qui sont accessibles par le CFP mais
beaucoup moins pouvant tenir dans les 150 heures maximum du CPF. Exemples de
formations courtes et accessibles : langues étrangères (BULATS ou TOEIC),
tableur ou gestion de base de données, soudure MIG-MAG, etc…
Le seuil des 150 heures étant assez bas, des
discussions sont en cours pour le passer à 400 heures.
QUE DEVIENNENT LES ACCORDS DIF ?
Un accord Thales, parlant du DIF (accord de
développement professionnel et emploi par l’anticipation du 26 avril 2013),
prévoyait que 50% du DIF devait se faire sur le temps de travail dans le cadre
de formation correspondant aux besoins de d’entreprise, nous avons demandé en
réunion DP si cette règle était maintenue pour le CPF. La réponse est non, avec
la fin du DIF, toute référence dans les accords Thales est nulle.
JE SOUHAITE PROFITER DU CPF, PAR OU DOIS-JE
COMMENCER ?
Si vous avez un projet de formation, il est possible
que le CPF ne soit pas le moyen le plus adapté pour y arriver. Pour une évolution de carrière, il existe
d'autres budgets formation disponibles qui peuvent être mobilisés avec l'accord
de l'employeur. Le CPF viendra alors en complément. Pour en savoir plus,
adressez-vous au référent formation de l'entreprise.
Si c'est un changement de secteur d'activité, le Congé
Individuel de Formation (CIF) a justement été créé pour cela. Pour en savoir
plus, il faut s'adresser au FONGECIF. D'après nos recherches, il est assez
difficile de combiner CIF et CPF, leurs finalités étant assez différentes.
Si par contre, vous souhaitez suivre une
formation courte qui est référencée par les entreprises du code APE 26.12Z,
regardez si votre nombre d'heures est suffisant et choisissez l’onglet
« Vos démarches » du site http://www.moncompteformation.gouv.fr.
jeudi 17 mars 2016
Réunion DP de Mars 2016
Résumé des réponses de la direction aux questions DP
du 14 mars 2016. Nous n’avons gardé que l’essentiel. Pour lire l’intégralité
des réponses, voir sur l’intranet dans Représentants du personnel/Délégués du
personnel/Comptes rendus de réunion.
Le salaire minimum à TMI est de 1495€ brut mensuel.
Pour mémoire, le SMIC est à 1466,26€ soit 28,74€ de moins. Comme vous pouvez le voir, l'écart avec le SMIC reste faible.
Parmi les 54 CDD actuellement à l’effectif, 9 sont
issus de l’AFPR, Action de Formation Préalable au Recrutement. L’AFPR dure 400
heures.
Le métier Agent technique de fabrication automatique
est positionné à partir du NR 2 soit du coefficient II-1 coef 170.
TMI a reçu au titre du FPSPP (Fond Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels :
au titre de l’année 2014, 295 472 euros (c'est le chômage partiel)
au titre de 2015, 4 725 euros.
Des salariés en équipe
trouvent que la plage obligatoire pour leurs pauses repas finit trop tôt :
12h00 pour les équipes du matin et 20h00 pour les «équipes d’après-midi. La
direction a répondu que cette obligation est liée à la loi qui prévoit que dès
que le temps de travail quotidien atteint 6 heures, continues ou non, le
salarié bénéficie d’un temps de pause d’une durée minimale de 20 minutes,
obligatoirement consécutives. Les plages définies par le règlement intérieur
permettent de respecter cette disposition légale.
Le salaire de base de certains salariés à évolué sur
la paie de janvier 2016. Ce changement est du à une compensation des cotisations frais
de santé qui a été faite dans le cadre du contrat responsable (entre l’ancienne
structure de calcul de cotisations et la nouvelle structure de calcul de
cotisations) liée aux Soins de Santé.
Les heures supplémentaires réalisées en février
2016 représentent 760 heures et le cumul depuis le 1er janvier est de
1171h68.
Le taux d’absentéisme sur février 2016 est de
3,65%.
Les médailles du travail seront remises cet été, pour la promotion du 1er
janvier 2016 à
- 20 salariés pour la médaille d’Argent (20 ans),
- 9 salariés pour la médaille de Vermeil (30 ans),
- 15 salariés pour la médaille d’Or (35 ans),
- 2 salariés pour la médaille Grand Or (40 ans).
A cette occasion, les salariés décorés recevront une
indemnité indexée sur le Plafond mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS). Suite à
l’augmentation de ce plafond, les montants des indemnités 2016 sont :
- 20 ans : 995€
- 30 ans : 1738€
- 35 ans : 1866€
- 40 ans : 2112€
L’accord de développement professionnel et emploi par
l’anticipation du 26 avril 2013 prévoit que 50% des heures de formation DIF doivent
se faire sur le temps de travail s’il s’agit de formation correspondant aux
besoins de d’entreprise. Le DIF ayant été remplacé par le Compte Personnel
de Formation, nous avons demandé si cette règle était toujours
applicable. La réponse de la direction est non, car le DIF a disparu le
31 décembre 2014 et tout ce qui y fait référence est aujourd’hui sans objet.
81 personnes sont actuellement à temps-partiel, parmi
elles, 1 personne travaille à 40%. La direction confirme que tous les salariés
utilisant les moyens de transports collectifs bénéficient de la même prise en
charge par l’employeur. Il n’y a pas de proratisation en fonction du temps
travaillé. Malheureusement, elle ne répond pas à toute la question posée. Le sujet
fera l’objet d’un prochain tract CNT.
Concernant l’inventaire des moyens mis à la
disposition des DP, la direction a répondu qu’elle avait mis à la disposition des Délégués du Personnel un
local avec table, sièges, armoires et téléphone. Elle a précisé qu’elle parlait
du local CE.
Des salariés en équipe aimeraient occasionnellement utiliser le RIE pour prendre leur repas.
C’est possible lorsqu’un salarié fait le choix d’y aller tous les jours ou une
semaine sur 2 par exemple mais la direction refuse que cet accès soit possible
de manière erratique. Elle a évoqué 2 raisons empêchant cette
possibilité : les systèmes informatiques du RIE et des RH étant très
différent, le traitement nécessite une intervention manuelle trop chronophage
et il y aurait une instruction URSSAF empêchant de percevoir une prime de panier tout en ayant accès à un RIE.
Nous avons appris que des stagiaires en AFPR allaient
travailler en équipe sans percevoir de prime d’équipe. La direction a confirmé
cette information. Elle n’y voit rien d’anormal car les stagiaire AFPR ne sont
pas rémunérés par TMI mais relèvent de Pôle emploi et qu’ils ont été mis au
courant de cette possibilité lors de la signature de leur contrat. Les
stagiaires que nous avons interrogés ne nous ont pas confirmé qu’ils avaient
été avertis de cette subtilité…
L’idée de la mise en place d’une bibliothèque
participative (échange libre de livres) peut être étudiée dans le cadre de
Trimaran. Pourquoi seulement dans le cadre de Trimaran et pas dans un
autre contexte ? Nous ne le savons pas…
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